ARTICLE 1 : Objet

On appelle Boisnaute tout utilisateur du portail le-bois.com dès la première page consultée, qu’il soit titulaire ou non d’un compte d’utilisateur. (dans ce dernier cas, on dit alors que l’utilisateur est un
« Boisnaute inscrit ». S’inscrire).

Tout Boisnaute, professionnel ou non-professionnel, inscrit ou non-inscrit, est réputé avoir pris connaissance et accepté sans réserve tous les termes de cette Charte.

« le-bois.com » s’adresse particulièrement aux professionnels de la filière bois et d’un point de vue général aux utilisateurs du matériau bois, lesquels ont intérêt à contribuer au sérieux du site et aux respects des règles ci-après définies.

ARTICLE 2 : Règles de fonctionnement

Les « boisnautes» s’engagent à respecter en toutes circonstances, la législation en vigueur et les règles de la net étiquette.

Ils s’engagent notamment dans les forums de discussion ou les email qu’ils peuvent envoyer à proscrire tout contenu raciste, xénophobe ou pédophile.

Les email constituent une correspondance privée laquelle ne peut en aucun être divulguée à des tiers.

La divulgation de ces messages à des tiers constitue une violation de correspondance punissable par les articles 226-15 et suivants du Code pénal.

Les forums de discussion mis en place sur le site ne doivent pas être détournés de leur objet et notamment permettre la divulgation de contenu prohibé.

ARTICLE 3 : Droit de propriété intellectuelle

« le-bois.com » s’engage à contribuer au respect des droits de propriété intellectuelle. Il s’est assuré préalablement à la mise en ligne qu’il possède l’ensemble des droits sur le contenu qu’il diffuse directement.

Les membres du site s’engagent à vérifier que les contenus qu’ils fournissent pour figurer sur l’annuaire ou pour passer leurs annonces sont libres de droits et notamment qu’ils possèdent bien les droits sur les photos et les textes.
                                                                         suite